Documents de l’Assemblée Générale

Télécharger les documents de l’Assemblée

Convocation

  • Avis préalable à l’Assemblée
  • Avis de convocation
  • Formulaire unique de vote par correspondance et procuration
  • Demande d’envoi de documents
  • Information relative au nombre total de droits de vote au 18 mars 2024
  • Rapport de la gérance
  • Rapport sur le gouvernement d’entreprise
  • Comptes IRFS 2023
  • Comptes annuels 2023
  • Fiche candidat Dominique Cerutti
  • Fiche candidat Jean Estin
  • Fiche candidat Anne Landon

Documents présentés à l’AG

  • Document d’Enregistrement Universel 2023
  • Résolutions proposées à l’assemblée et informations complémentaires

Rapports des CACs

  • Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés
  • Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes sociaux
  • Rapport des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées

Résultats de l’AG

  • Quorum
  • Résultats des votes
  • Procès verbal de délibération